Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVINRUDE
OUTBOARD MARINE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1473913
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/2008

Présentation de la marque EVINRUDE

Déposée le 29 juin 1988 par la société OUTBOARD MARINE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVINRUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société OUTBOARD MARINE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A domicilié(e) 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois 60085, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2113217) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils domicilié(e) (dossier no 2113217) - France.

La marque EVINRUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVINRUDE est expirée depuis le 29 juin 2008.

OUTBOARD MARINE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A a également déposé les autres marques suivantes : LAWN CRUISER , SEA HORSE , OMC , JOHNSON


OUTBOARD MARINE CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A.) - 100 Sea-Horse Drive, WAUKEGAN, Etat d'Illinois 60085, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2113217) - États-Unis


CABINET SIMONNOT Ingénieurs-Conseils - (dossier no 2113217) - France


Renouvellement sans limitation le 10 avril 1998 n°2113217 - Publication au BOPI 1998-04-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 21 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°346206 - Publication au BOPI 2002-05-21

Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses pour l'élevage;véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.